La
T.V.A .
La T.V.A en Russie.
La
taxe sur la valeur ajoutée en Russie se calcul sur la base
des la valeur des biens, services et travaux commercialisés sur le territoire
de la Russie ou la valeur déclarée en douane des marchandises importées
(droits de douane et accises inclus).
Le taux standard de TVA en Russie est de 20 % sur la plupart
des services et des produits soumis à la TVA. Notons qu’un taux
réduit de 10 % est appliqué à quelques produits alimentaires et agricoles,
aux marchandises destinées aux enfants, aux médicaments t à la plupart
des périodiques.
En Russie, les accises constituent des droits redevables au moment
de la mise à la consommation. Leur taux et assiette varient selon le
produit concerné. En Fédération de Russie sont soumis à accise
les produits à base d’alcool (vins et spiritueux, bières), les tabacs,
les bijoux, les automobiles légères et les véhicules à deux roues de
plus de 112,5 chevaux, les produits pétroliers ou dérivés du pétrole
et gaz naturel.
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