La T.V.A.

La T.V.A .

La T.V.A en Russie.


La taxe sur la valeur ajoutée en Russie se calcul sur la base des la valeur des biens, services et travaux commercialisés sur le territoire de la Russie ou la valeur déclarée en douane des marchandises importées (droits de douane et accises inclus).

Le taux standard de TVA en Russie est de 20 % sur la plupart des services et des produits soumis à la TVA. Notons qu’un taux réduit de 10 % est appliqué à quelques produits alimentaires et agricoles, aux marchandises destinées aux enfants, aux médicaments t à la plupart des périodiques.

En Russie, les accises constituent des droits redevables au moment de la mise à la consommation. Leur taux et assiette varient selon le produit concerné. En Fédération de Russie sont soumis à accise les produits à base d’alcool (vins et spiritueux, bières), les tabacs, les bijoux, les automobiles légères et les véhicules à deux roues de plus de 112,5 chevaux, les produits pétroliers ou dérivés du pétrole et gaz naturel.

 

 

 

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